Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chaton Le Grand
Domaine Montariol Degroote, sas

Numéro de dépôt :
4158853
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Chaton Le Grand de Domaine Montariol Degroote

Présentation de la marque Chaton Le Grand

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chaton Le Grand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Domaine Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Montariol Degroote, Mme. STEPHANIE GARY domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Chaton Le Grand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaton Le Grand arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

Domaine Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES COMBES , CHATELAIN LAFFEREN , CYRICE , FLORES DE GALETIS , Chapeau Lalande , L'éclat de perles , BARON THOMAS , GILLES BENOIT , DOMAINE GALETIS , CAVALCADE DE LAFFEREN


Domaine Montariol Degroote, sas - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


Domaine Montariol Degroote, Mme. STEPHANIE GARY - Domaine de la Grangette - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.